Déposée le 18 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SARA LEE/DE ESPANA (Société Espagnole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCINTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARA LEE/DE ESPANA (Société Espagnole domicilié(e) Carretera Real 141-143, 08960 SAINT JUST DESVERN, BARCELONE ESPAGNE (dossier no 2077234) - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2077234) - France.
La marque SCINTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCINTILLA est expirée depuis le 18 décembre 2006.
SARA LEE/DE ESPANA (Société Espagnole a également déposé les autres marques suivantes : NOBLESSE
SARA LEE/DE ESPANA S.A. (Société Espagnole) - Carretera Real 141-143, 08960 SAINT JUST DESVERN, BARCELONE ESPAGNE (dossier no 2077234) - Espagne
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2077234) - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1996 n°2077234 - Publication au BOPI 1996-10-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191313 - Publication au BOPI 1995-11-02
Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51810 - Publication au BOPI 1991-01-07
Tous produits de parfumerie, tous produits de toilette, fards, rouge à lèvres, savonnerie, dentifrice, tous produits de beauté, tous les produits pour la chevelure, tous produits de beauté pour les yeux, les cils les sourcils, tous ustensiles de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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